Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CANICLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-51 du 23 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE FRANCE domicilié(e) 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France.
La marque CANICLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFILEUROPE FRANCE - (société anonyme) - 4 Place de la Pyramide - La Défense 9, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 310792023
TECHMETAL PROMOTION Melle Sylvie FLOURY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51
- Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques et produits fabriqués à partir de ces fils, tels que grilles, grillages, clôtures, treillis, fermetures, palissades, enclos, soudés ou non, galvanisés ou plastifiés; chaînes; ronces artificielles; accessoires métalliques de pose pour tous ces produits tels que barres de tension, fils d'attaches, tendeurs, fils de tensions, piquets. - Matériaux de construction non métalliques; constructions transportables non métalliques; câbles et fils non métalliques non électriques et produits fabriqués à partir de ces fils tels que grillages; clôtures, treillis, fermetures, palissades, enclos, soudés ou non, non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CANICLOS"
